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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DELAMI
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ROTATION SERVICE PLUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROTATION SERVICE PLUS
DELAMI Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1280401
Date de dépôt :
26/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2014

Présentation de la marque ROTATION SERVICE PLUS

Déposée le 26 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) DELAMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROTATION SERVICE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELAMI domicilié(e) 46B Rue Pierre Curie,78370 PLAISIR (dossier no 2268379) - 78370 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 264 790 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2268379) - 92593 - France.

La marque ROTATION SERVICE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROTATION SERVICE PLUS est expirée depuis le 26 juillet 2014.

DELAMI a également déposé les autres marques suivantes : OCCN 1 , SATURNE , ELYTIS , SATURNE VOYAGES , GROUPE DELAMI FEDERATEUR D'ENERGIES , POLYVALIS


DELAMI Société Anonyme - 46B Rue Pierre Curie,78370 PLAISIR (dossier no 2268379) - 78370 - France - SIREN 329264790


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2268379) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2004 n°2268379 - Publication au BOPI 2004-07-02

Renouvellement sans limitation n°2036162 - Publication au BOPI 1994-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Transport et entrepôt.Transport de personnes ou de marchandises.Distribution d'eau et d'électricité.Déménagement de mobilier.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Conditionnement de produits.Informations concernant les voyages (agences de tourisme et de voyoage, réservation de places, mais la réservation des chambres d'hôtel rentre dans la classe 42).Location de chevaux;de véhicules de transport.Entrepôts.Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage d'habits.Garage de véhicules.Location de réfrigérateurs. Locations de garages.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.